• Fiscalité

  Le régime fiscal applicable à une personne partie à un contrat Roy dépend de différents facteurs comme le lieu de sa résidence fiscale. Si vous êtes résident fiscal en France, nous vous invitons à consulter le site des finances publiques : le site des impôts. Pour obtenir des informations plus détaillées, nous vous conseillons de contacter un conseil en matière fiscale ou tout autre professionnel compétent..Populaire

• Supprimer mon compte

  Vous voulez supprimer votre compte du site ? Veuillez envoyer un email à compliance@royaltiz.com en précisant votre demande. Le service légal traitera votre demande dans les meilleurs délais.Quelques lectures

• CGV et confidentialité

  Lire le Contrat de vente : https://www.royaltiz.com/ROY-CONTRACT Lire les conditions générales d'utilisation : https://www.royaltiz.com/terms-of-use Lire la politique de protection des données : https://www.royaltiz.com/privacy-policy Des questions supplémentaires sur le légal ? Ecrivez à legal@royaltiz.comPeu de lectures

• Puis-je être banni de la plateforme ?

  ⚖️ L'équipe de Royaltiz se réserve le droit de bannir un user de la plateforme, cela sous certaines conditions. Royaltiz veille à la création d'une communauté bienveillante, au sein de laquelle des règles de fonctionnement et de courtoisie doivent être respectées. Dès lors que le comportement d'un user est de nature à remettre en cause l'égalité entre les users, la bonne marche d'une fonctionnalité ou encore le fonctionnement du marché, Royaltiz sera en droit de vous exclure. _ExemplesPeu de lectures